Déposée le 16 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODILYON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MOD USINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODILYON domicilié(e) 12, RUE ARISTIDE BRIAND, 69800 SAINT-PRIEST - France.
La marque MOD USINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD USINE est expirée depuis le 16 février 2000.
SODILYON a également déposé les autres marques suivantes : M , V MODE
SARL SODILYON - 12, RUE ARISTIDE BRIAND, 69800 SAINT-PRIEST - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31
Tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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